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Le présent règlement s’applique à l’ensemble des membres sans exception de « L’amicale Planete305″
ARTICLE 1 : ADHÉRENTS
Pour être adhérent à l’amicale, il faut:
Posséder une ou plusieurs Peugeot 305 ou avoir un intérêt particulier pour cette auto.
Prendre connaissance du présent règlement, des statuts de l’amicale Planete305 et s’être présenté avec sa Peugeot 305 (ou à défaut avec son autre véhicule) sur le forum Planete305.
Renseigner une demande d’adhésion.
S’acquitter de la cotisation.
ARTICLE 2 : COTISATION & DONS
Toutes cotisations ou dons doit se faire par virement Paypal ou bancaire, à defaut par chèque. L’amicale Planete305 n’accepte pas les espèces.
2-1 Cotisations
La cotisation est de 15€. Elle est acquittable chaque année au moment de l’appel à cotisation annuel généralement durant le mois de décembre.
Toutes personnes souhaitant adhérer à l’amicale Planete305 peut le faire en cours d’année.
Le montant de la cotisation prise en cours d’année reste inchangée (15 euro) sauf si celle-ci intervient durant les deux derniers mois de l’année. La cotisation sera alors prise en compte pour l’année suivante.
Toute cotisation non acquittée 30 jours après cet appel entraînera la suppression du membre au sein de l’amicale Planete305.
L’adhésion prend effet dès la réception du règlement.
L’adhésion permet de faire vivre l’amicale Planete305. Elle donne accès à certaines rubriques du site Internet et du forum en particulier la documentation. Elle peut faire bénéficier de tarifs préférentiels, auprès de marchand de pièces, au cours des sorties de l’amicale Planete305, pour l’achat de pièces ou d’éléments stockés par l’amicale Planete305.
Aucun remboursement de cotisation ne peut être réclamé après adhésion, même si le membre est exclu ou quitte de sa propre initiative l’amicale Planete305.
2-2 Dons
Des dons peuvent être faits à l’amicale Planete305 à n’importe quel moment de l’année.
Un reçu peut être délivré à la demande mais celui-ci n’a aucune valeur au sein de l’administration fiscale. L’amicale Planete305 ne peut pas être répertoriée dans les associations caritatives.
Aucun remboursement de dons ne peut être exigé après que celui ait été encaissé par l’amicale Planete305, même si le membre est exclu ou quitte de sa propre initiative l’amicale Planete305.
ARTICLE 3 : LE BUREAU
Les membres du bureau de l’amicale Planete305 donnent le maximum de leur temps libre et nous vous rappelons que ce sont des loisirs bénévoles.
L’Amicale Planete305 est une association à But non lucratif mais aussi une association à But non représentatif.
L’amicale à pour mission principale de partager, d’échanger autour de la Peugeot 305.
Elle n’a pas pour but de faire les salons et manifestations autour de l’automobile (rétromobile, ect…)
Elle n’a pas pour but d’organiser des manifestions pompeuses, onéreuses ou s’éloignant des fondamentaux.
Les rassemblements de l’Amicale Planete305 s’organisent autour des fondamentaux suivants :
Découverte de la région d’accueil
Partage de produits de nos régions.
Partage du savoir & compétences.
En aucun cas un membre ou une entité peut exiger du bureau de l’Amicale un rendement sur les activités de l’amicale.
ARTICLE 4 : RASSEMBLEMENTS
L’amicale Planete305 organise deux grands rassemblements annuels généralement situé sur l’équinoxe de printemps et d’automne.
Celui d’automne inclus l’assemblée générale annuelle (1heure).
D’autres rassemblements sont organisés par l’amicale durant l’année.
Les adhérents sont tenus de venir au mieux de leurs disponibilités aux rassemblements organisés par l’amicale Planete305, avec un véhicule possédant une assurance valide, un CT valide, un permis de conduire en cours de validité et respectant les règles élémentaires de sécurité routière.
Les rassemblements peuvent accueillir la famille, les amis des membres ou simple membre du forum, même non adhérents, à condition qu’ils respectent l’esprit de l’amicale Planete305, et notamment qu’ils partagent un intérêt pour la Peugeot 305.
Tout membre participant à une autre manifestation automobile que celles organisées par l’Amicale Planete305 et sous l’effigie de l’Amicale Planete305, est tenu de représenter dignement l’Amicale Planete305, la Peugeot 305 et de prévenir les membres du bureau.
Aucun dédommagement financier ne peut être exigé de l’amicale Planete305.
Proposition de Rassemblements annuels :
En aucun cas une manifestation ne peut être organisée sous l’étiquette de l’Amicale Planete305 sans l’accord écrit de l’ensemble des membres du bureau.
Les demandes sont à adresser soit par mail (planete305@gmail.com)
Aucun sondage, aucun post ne doit apparaitre sur le forum de l’amicale avant l’accord écrit de l’ensemble des membres du bureau.
Toute transgression de cette règle fondamentale entrainera une exclusion ferme et définitive de l’amicale et du forum.
Manifestation Locale :
N’importe quel membre de l’amicale peut à son initiative créer des événements avec quelques membres locaux de l’amicale sous réserve de respecter ces fondamentaux :
-Informer le bureau de l’amicale par mail et attendre son accord de principe avant diffusion sur le forum.
-Pouvoir accueillir un ou plusieurs membres dans des conditions respectables.
Rencontre de membres de l’amicale Planete305
-Chacun est libre de rencontrer un membre de l’amicale ou du forum sans que cela constitue une manifestation et peux créer un post sur le forum.
Toute transgression de cette règle fondamentale entrainera une exclusion ferme et définitive de l’amicale et du forum.
ARTICLE 5 : ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L’assemblée générale de l’amicale Planete305 a lieu chaque année.
Les assemblées générales ont pour objectif de :
– présenter les nouveaux adhérents
– présenter le bilan financier de l’amicale Planete305.
– parler de l’évolution de l’amicale Planete305 ou, le cas échéant, soumettre au vote des adhérents les projets envisagés.
ARTICLE 6 : CONFLITS
Tout membre qui rencontrerait un problème au sein de l’amicale Planete305 ou avec un autre membre est tenu d’en informer le bureau. Ces derniers pourront intervenir afin de régler le différent.
ARTICLE 7 : SANCTIONS
En cas de non respect du règlement de l’Amicale, de son forum de discussion, ou en cas de toute autre action entrant en conflit avec les intérêts de l’amicale Planete305, les membres du bureau peuvent adresser au membre contrevenant une sanction allant jusqu’à l’exclusion définitive. Dans ce cas, la cotisation en court ne serait pas rendue.
Sera notamment exclu de l’Amicale Planete305 toute personne qui, par sa conduite ou son comportement, pourrait nuire à la sécurité des adhérents, des tierces personnes, au cours d’un rassemblement organisé par l’Amicale Planete305 ou auquel l’Amicale Planete305 participe.
Toute sanction prise par les forces de l’ordre à l’encontre d’un membre lors d’un rassemblement sera à la charge de celui-ci et non à celle de l’Amicale Planete305.
ARTICLE 8 : DIVERS
Les membres du bureau restent à votre entière disposition si vous avez des idées, des suggestions, des questions.